cession de droits

Bonjour,

On parle souvent de la question de cession de droits, lorsque l’on vend une maquette on cède les droits avec un contrat de cession de droits, pour un domaine un temps et les supports

Exemple : Une maquette pour la mode pour la collection Printemps été 2018, sur le sol français, sur les matières textiles. si une des entreprises pour lequel nous travaillons veut réutiliser ce motif pour la collection printemps été 2019 nous devons la faire payer combien ? Le prix du motif total ou un pourcentage de celui-ci? Ma question est surtout comment on calcule

Ce système de cession de droits, sur le calculateur  de l’alliance française ils utilisent un système de pourcentage c’est assez complexe et que j’ai beaucoup de mal à comprendre. Et surtout qu’il sont à deux ou 3 % et quand on vend une plaquette de 300 € ça fait une facture de 10 et 30€ pour réutiliser le droit la saison suivante je trouve que cela fait beaucoup des démarches pour si peux de prix…

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1 Réponse(s)

Bonjour Camille,

Ce que je peux vous dire par rapport à mon expérience personnelle, c’est qu’en général quand je vends une maquette textile pour le domaine de la mode, je vends les droits avec. Puis d’une saison à l’autre c’est bien rare qu’une marque réutilise un même dessin. De plus maintenant avec toutes les fabrications qui sont réalisés en Asie, le dessin est copié et recopié mainte fois.

Peut-être que d’autre personnes arrivent à vendre des droits que sur une saison mais faut qu’ils me disent comment ils font, et si cela est vraiment lucratif.

Bonne créa à vous

Sylvie

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Répondu le 15 septembre 2017..
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